Déposée le 10 septembre 1998 par monsieur Félix SOUSSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « UN JOUR AILLEURS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est monsieur Félix SOUSSAN domicilié(e) demeurant 6 avenue de la passerelle, 94100 Saint-Maur des Fossés - Maroc.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques HUILLIER Avocat à la Cour - France.
La marque UN JOUR AILLEURS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Félix SOUSSAN - demeurant 6 avenue de la passerelle, 94100 Saint-Maur des Fossés - Maroc
Maître Jacques HUILLIER Avocat à la Cour - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04
Inscription le 12 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386839 - Publication au BOPI 2004-02-12
Inscription le 26 décembre 2006 - Gage constitué n°445940 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 12 février 2004 - Gage constitué n°386842 - Publication au BOPI 2004-02-12
Inscription le 12 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386840 - Publication au BOPI 2004-02-12
Inscription le 24 août 2004 - Gage constitué n°398321 - Publication au BOPI 2004-08-24
Inscription le 24 août 2004 - Gage constitué n°398322 - Publication au BOPI 2004-08-24
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410289 - Publication au BOPI 2005-04-05
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
- savons, parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - cuirs et imitations du cuir ; étuis pour clefs, porte-documents portefeuilles ; sacs à main ; cartables et serviettes ; sacs à dos, à provisions, de plage, de voyage ; sacs-housses ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes. - linge de bain ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; serviettes de toilette ; couverture de voyage ; rideaux et tentures murales en matière textiles ; non-tissés. - vêtements ; chaussures, chapellerie. - tabacs ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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